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Dossier: Mon automobile : achat, assurance, entretien...

Auto : quelles sont les taxes sur le carburant en 2016 ?
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Auto : quelles sont les taxes sur le carburant en 2016 ?

 L'essence et le diésel ne sont pas soumis à la même fiscalité.

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Le prix du carburant dépend des coûts d'extraction, de raffinage et de transport du pétrole, mais aussi de plusieurs taxes fixées par l'État. TICPE, TVA, "taxe carbone"... Voici quelles sont les taxes sur le carburant en 2016.

Trois taxes sur le carburant

Les taxes sur le carburant représentent environ la moitié du prix de celui-ci (un peu plus de la moitié pour l'essence, un peu moins de la moitié pour le gasoil).

Elles sont au nombre de trois :

  • la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE),
  • la taxe sur la valeur ajoutée (TVA),
  • la TVA sur la TICPE (soit un impôt sur l'impôt !).

La taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)

Une taxe spécifique aux produits énergétiques, la TICPE, est appliquée au prix du carburant.

Le montant de cette taxe est variable selon les types de carburant. La TICPE intègre notamment une "composante carbone" (aussi appelée "taxe carbone", bien qu'il ne s'agisse pas d'une taxe indépendante) visant à décourager la consommation d'énergies fossiles.

En 2016, pour 1 litre de carburant, le montant de la TICPE est égal à :

  • 0,6412 euro pour le supercarburant sans plomb SP 95-E5 et SP 98,
  • 0,6212 euro pour le supercarburant sans plomb SP 95-10,
  • 0,4981 euros pour le gasoil (aussi appelé "diésel" ou "gazole"),
  • 0,0796 euros pour le superéthanol E 85 (composé notamment de bioéthanol).
 La "taxe carbone" est une composante de la TICPE.

La "taxe carbone" est une composante de la TICPE.

La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sur le carburant... et sur la TICPE

De manière générale, la TVA s'applique aux ventes de biens et de prestations réalisées en France. Pour le carburant (essence ou diésel), comme pour la plupart des biens et prestations, le taux de la TVA est de 20%.

La TVA s'applique au carburant, mais également à la TICPE sur celui-ci. Résultat : le consommateur paie, à la pompe, 120% du prix du carburant après application de la TICPE.

Exemple : à une date et une station-service données, le litre de diésel hors taxe vaut 0,3717 euro.

Après ajout de la TICPE, le litre de diésel vaut 0,3717 + 0,4981 = 0,8698 euro

On applique à ce résultat la TVA : 120% x 0,8698 = 1,04376 euros. Le litre de diésel, à cette date et à cette station, coûte à la pompe 1,04376 euros.

Un rapprochement des prix du gazole et de l'essence dans les 5 ans à venir

Au 1er janvier 2016, le gouvernement a augmenté d'un centime (pour un litre) la taxation sur le diésel – en jouant sur la TICPE –, et diminué d'un centime (pour un litre) celle sur l'essence (supercarburant sans plomb).

Le même changement tarifaire est prévu en 2017, et les années suivantes. L'objectif, annoncé par le gouvernement en octobre 2015, est d'atteindre un "rapprochement en cinq ans entre le prix du gazole et celui de l'essence", afin d d'encourager les Français à acheter des voitures des voitures à essence plutôt qu'à diésel.

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