Un bruit de ponceuse le matin à 7 heures du matin ou de perceuse à 22 heures ? Ces ambiances sonores n'ont rien pour faire plaisir à mon voisinage. Si je souhaite rafraîchir mon domicile ou effectuer d'importants travaux de rénovation, certaines choses sont à connaître sur la bonne façon de procéder.

Aucun travaux le dimanche

La réglementation qui encadre les horaires à respecter varie en fonction de ma ville de résidence. Que j'habite à Paris ou Marseille, ce n'est pas forcément la même chose. Les règles sont fixées dans un arrêté municipal, qui est disponible à ma mairie ou, pour certaines communes, consultable en ligne. Avant de débuter mes travaux, je prends donc le temps de me renseigner.

Bon à savoir : la plupart du temps, les travaux sont interdits le dimanche ou seulement le dimanche après-midi, à l'heure de la sieste. En semaine, les désagréments sonores peuvent être tolérés de 8 heures à 18 heures, avec dans certains cas, une heure limite qui peut s'étendre jusqu'à 22 heures.

Qu'en est-il à Paris ? Les horaires de travaux à respecter sont définis par un arrêté préfectoral. Ainsi, les bruits sont interdits avant 7 heures du matin et après 22 heures chaque jour de semaine, avant 8 heures et après 20 heures le samedi, et ils sont totalement interdits le dimanche et les jours fériés.

Le cas particulier de la copropriété

Si j'habite en appartement, tout ceci peut aussi varier selon ma copropriété. Si certaines ont des règles équivalentes à celles de l'arrêté préfectoral, d'autres, en revanche, peuvent interdire les travaux le weekend, purement et simplement ! En principe, c'est le règlement de copropriété qui prime sur l'arrêté préfectoral.

Je me renseigne donc avant tout achat si je souhaite rénover mon bien. De toute façon, avant de procéder à de lourds travaux dans mon immeuble qui font partie des parties communes, et qui risquent d'affecter la solidité de l'immeuble ou l'extérieur de ma résidence, je dois demander l'autorisation au Conseil syndical lors de l'Assemblée générale.

Quelles conséquences en cas de problème ?

Si je ne respecte pas ces horaires, mes voisins peuvent tout à fait appeler la police pour tapage nocturne. Les habitants de mon immeuble peuvent aussi s'estimer victime de nuisances anormales, et intenter une action judiciaire contre le propriétaire. Afin d'éviter tout souci, mieux vaut donc m'en tenir à l'arrêté préfectoral ou aux règles de copropriété.